Conseil Municipal du 07 décembre 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2005232CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2005233CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 09 novembre 2005 - Délibération - (sans annexe)
2005234ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2006 - Délibération - (sans annexe)
2005235BUDGET PRINCIPAL : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2005236BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2005237BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2005238BUDGET ANNEXE DE LA CHAUFFERIE BOIS : décision modificative - Délibération - (sans annexe)
2005239REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 2006 - Délibération - (sans annexe)
2005240FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2006 - Délibération - (sans annexe)
2005241TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs pour 2006 - Délibération - (sans annexe)
2005242MAISON DES PRETRES-BASILIQUE DE MARIENTHAL : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005243ASSOCIATION ’’FOYER ST-JOSEPH’’ à Marienthal : subvention - Délibération - (sans annexe)
2005244UNIVERSITE ’’LOUIS PASTEUR’’ : subvention pour l’organisation des ’’Journées des Universités’’ 2006 - Délibération - (sans annexe)
2005245HABITAT FAMILIAL D’ALSACE : garantie d’emprunts pour la réhabilitation de 6 logements sociaux, 36 rue de l’Aqueduc à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2005246BATIGERE NORD-EST : garantie d’emprunt pour la construction de 18 logements 10 rue du Fossé des Tanneurs à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2005247TRANSACTION FINANCIERE CONSECUTIVE A UN DOMMAGE A L’ECOLE MATERNELLE A MARIENTHAL - Délibération - (sans annexe)
2005248PROJET TERRITORIAL POUR LA JEUNESSE : convention Ville de Haguenau / Conseil Général du Bas-Rhin - Délibération - (sans annexe)
2005249VOIE DE LIAISON SUD - études préalables : lancement d’une procédure de dialogue compétitif pour le choix d’une assistance à maîtrise d’ouvrage - Délibération - (sans annexe)
2005250EXTENSION DU CAIRE - MAISON DE L’ENTREPRISE : signature d’un marché et augmentation du coût d’objectif - Délibération - (sans annexe)
2005251ASSURANCES COMMUNALES - incendie, divers dommages aux biens incluant les risques informatiques et bris de machine : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2005252ASSURANCES COMMUNALES - flotte automobile et risques annexes : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2005253AERODROME : entretien des espaces verts - Délibération - (sans annexe)
2005254STATION D’EPURATION - Conventions relatives au traitement des graisses, des sables et des matières de vidange d’assainissement non collectif - Délibération - (sans annexe)
2005255PATRIMOINE IMMOBILIER LOCATIF - gestion locative courante : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2005256OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : installation d’un édicule par ALSACE CONNEXIA - Délibération - (sans annexe)
2005257LIEU-DIT ’’ALTE STRASSE’’ : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
2005258TRANSACTIONS IMMOBILIERES : bilan de la politique foncière 2004 - Délibération - (sans annexe)
2005259DELEGATION D’ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)
2005260COMPTE-RENDU DE L’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2005261DESIGNATION D’UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU SEIN DE LA COMMISSION DES AFFAIRES IMMOBILIERES : remplacement de M. René CAILLIAU - Délibération - (sans annexe)
2005262MOUS 4 VENTS : mise en place d’une convention - Délibération - (sans annexe)
2005263CHASSE COMMUNALE 2006-2015 : compte-rendu des négociations - Délibération - (sans annexe)
2005264CONTOURNEMENT DE SOUFFLENHEIM (RN63) : information du Conseil municipal au titre de la loi sur l’eau - Délibération - (sans annexe)
2005265TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)